Dernière mise à jour : 27 mars 2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet d’encadrer l’accès au site et l’utilisation de l’ensemble des services proposés par [Nom de ta marque] (ci‑après « la Plateforme »). Elles définissent les droits et obligations des utilisateurs, ainsi que les règles applicables aux différentes fonctionnalités, qu’elles soient actuellement accessibles ou susceptibles d’être déployées ultérieurement. La Plateforme propose notamment :

des espaces de présentation, vitrines et galeries accessibles en mode standard ou via des accès premium ; des fonctionnalités de mise en relation et d’interaction entre utilisateurs, y compris des options avancées réservées aux membres premium ; des événements et expériences organisés en ligne ou en présentiel ; une boutique permettant l’achat de contenus éditoriaux numériques (e‑books, capsules audio) et physiques (livres papier, objets) ; un système de monnaie virtuelle permettant l’achat, la dépense ou le don de jetons ; des outils multimédias et des fonctionnalités interactives, dont certaines peuvent être en phase de pré‑lancement ou d’activation progressive. L’accès au site et l’utilisation de la Plateforme impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

La Plateforme se réserve le droit de modifier ou d’adapter les CGU à tout moment afin de tenir compte de l’évolution des services, des contraintes techniques, ou de la réglementation applicable.

L’accès au site et aux services proposés par la Plateforme est réservé aux personnes majeures disposant de la pleine capacité juridique conformément à la législation applicable dans leur pays de résidence. L’utilisateur est responsable de vérifier qu’il remplit les conditions légales d’accès aux contenus et services proposés, et que l’utilisation de la Plateforme n’est pas contraire aux lois ou réglementations en vigueur dans son pays. L’accès au site nécessite une connexion Internet et un équipement compatible. Tous les coûts liés à ces éléments demeurent à la charge de l’utilisateur.

La Plateforme met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. L’accès peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment pour des raisons techniques, de maintenance, d’évolution des services ou de conformité réglementaire. La Plateforme se réserve également le droit de restreindre l’accès à certaines fonctionnalités, notamment celles nécessitant une inscription, une vérification d’identité, un statut premium, ou l’utilisation de monnaie virtuelle.

L’accès à certaines fonctionnalités de la Plateforme nécessite la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l’inscription, et à les maintenir actualisées. La Plateforme se réserve le droit de demander des vérifications complémentaires lorsque cela est nécessaire pour l’accès à certaines fonctionnalités, notamment celles impliquant des interactions, des services premium ou des transactions.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis son compte. Toute perte, vol ou utilisation non autorisée doit être signalée dans les meilleurs délais. La Plateforme ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d’un manquement à cette obligation.

Le compte utilisateur est strictement personnel. Il ne peut être ni partagé, ni cédé, ni transféré, à titre gratuit ou onéreux. La Plateforme se réserve le droit de limiter l’accès à certaines fonctionnalités en fonction du statut du compte (standard, premium, vérifié, etc.).

La Plateforme peut suspendre ou supprimer un compte en cas de :

non‑respect des présentes CGU, comportement inapproprié ou contraire aux règles de sécurité, fraude, tentative de fraude ou utilisation abusive des services, obligation légale ou décision administrative. L’utilisateur peut à tout moment demander la suppression de son compte via les moyens prévus à cet effet.

La suppression du compte entraîne la perte d’accès à l’ensemble des fonctionnalités associées, y compris les contenus, historiques, interactions et avantages liés au statut premium. La suppression du compte n’entraîne pas le remboursement des achats, abonnements, jetons ou dons déjà effectués, sauf disposition légale impérative contraire.

L’utilisation de la Plateforme, de ses modules interactifs, de sa monnaie virtuelle et de ses espaces de mise en relation requiert un plein discernement, un équilibre émotionnel stable et une totale maîtrise de soi. L’utilisateur garantit qu'il est en mesure d'utiliser les services de manière autonome, responsable et sans que cela ne mette en péril sa santé mentale ou sa sécurité personnelle. La Plateforme se réserve le droit de suspendre ou de résilier, de manière immédiate et discrétionnaire, tout compte dont les interactions, les sollicitations répétées ou le comportement démontreraient une altération de la capacité de discernement, une dépendance excessive, une détresse psychologique manifeste incompatible avec l'usage du service, ou un risque pour la sécurité d'autrui ou de l'utilisateur lui-même. Cette mesure est strictement préventive et ne constitue en aucun cas un diagnostic médical.

L’utilisateur s’engage à utiliser la Plateforme conformément aux présentes CGU, aux lois et réglementations applicables, ainsi qu’aux règles de courtoisie et de respect nécessaires au bon fonctionnement de la communauté. Toute utilisation du site doit rester conforme à sa finalité : permettre l’accès aux services proposés, la consultation des vitrines, la participation aux fonctionnalités sociales, l’achat de contenus, la participation aux événements, et l’utilisation des outils mis à disposition.

Certaines fonctionnalités peuvent être accessibles librement, tandis que d’autres nécessitent :

la création d’un compte, un statut premium, l’achat ou la dépense de jetons, la vérification de certaines informations, ou l’accès à des modules spécifiques (galeries premium, vitrines avancées, fonctionnalités interactives, etc.). La Plateforme se réserve le droit de modifier, limiter ou réorganiser l’accès à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de sécurité ou d’évolution du service.

L’utilisateur peut interagir avec d’autres membres via les fonctionnalités prévues à cet effet (vitrines, galeries, options premium, mises en relation, etc.). Il s’engage à adopter un comportement respectueux, non intrusif, et conforme aux règles de la Plateforme. Toute tentative de contournement des outils, de harcèlement, de pression ou d’usage abusif des fonctionnalités est strictement interdite.

L’utilisateur peut consulter, acheter ou accéder aux contenus numériques acquis (e-books, capsules audio, modules multimédias) qui sont rattachés de manière permanente à sa bibliothèque personnelle, indépendamment du statut de son abonnement aux fonctionnalités interactives de la Plateforme, dans le respect des droits de propriété intellectuelle et des conditions propres à chaque contenu. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

La Plateforme peut proposer des outils automatisés ou multimédias avancés, ainsi que des fonctionnalités multimédias (ex. webcam, modules interactifs). Certaines de ces fonctionnalités peuvent être en phase de pré‑lancement ou d’activation progressive. L’utilisateur s’engage à les utiliser de manière responsable, dans le respect des règles de sécurité et des limitations techniques.

L’utilisateur s’engage à ne pas :

perturber le fonctionnement du site, tenter d’accéder à des zones non autorisées, contourner les systèmes de sécurité, utiliser des scripts, bots ou outils automatisés non autorisés, nuire à l’expérience d’autres utilisateurs.

Afin de préserver la sécurité, la qualité et l’intégrité de la Plateforme, l’utilisateur s’engage à ne publier, diffuser ou transmettre aucun contenu, ni adopter aucun comportement susceptible de porter atteinte :

à la loi ou à la réglementation applicable, aux droits d’autrui, au bon fonctionnement de la Plateforme, ou à l’expérience des autres utilisateurs. Sont notamment interdits, sans que cette liste soit exhaustive :

tout contenu contraire à la loi, aux règlements ou aux décisions administratives ou judiciaires ; tout contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée ou aux données personnelles d’un tiers ; tout contenu trompeur, frauduleux ou visant à usurper l’identité d’une personne ou d’une entité.

harcèlement, pression, intimidation ou comportement intrusif envers d’autres utilisateurs ; utilisation abusive des fonctionnalités de mise en relation, des vitrines ou des outils interactifs ; contournement des limitations techniques, des accès premium ou des systèmes de sécurité ; utilisation de scripts, bots, automations ou outils non autorisés.

tentative d’accès non autorisé à des zones protégées du site ; introduction de logiciels malveillants, virus, ou toute action visant à perturber le fonctionnement du service ; collecte automatisée ou extraction non autorisée de données, contenus ou informations.

reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée des contenus proposés sur la Plateforme, qu’ils soient éditoriaux, numériques, audio, visuels ou issus des vitrines ; utilisation des contenus à des fins commerciales ou promotionnelles sans autorisation préalable.

utilisation de la Plateforme à des fins autres que celles prévues par les CGU ; tentative de manipulation des systèmes de notation, de visibilité ou de mise en relation ; création multiple de comptes dans le but de contourner les règles ou limitations.

La Plateforme se réserve le droit de retirer tout contenu non conforme, de suspendre ou de supprimer un compte, et de prendre toute mesure nécessaire pour préserver la sécurité et la qualité du service. Les utilisateurs peuvent signaler tout comportement ou contenu problématique via les outils prévus à cet effet.

Les utilisateurs peuvent être amenés à publier, transmettre ou mettre en ligne divers contenus dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, notamment au sein des vitrines, galeries, profils, descriptions, messages, showcases ou tout autre espace interactif mis à disposition. Ces contenus restent sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur qui les publie.

L’utilisateur s’engage à ce que les contenus qu’il publie :

soient exacts, sincères et conformes à la législation applicable ; ne portent atteinte à aucun droit de tiers (propriété intellectuelle, vie privée, image, données personnelles, etc.) ; respectent les règles de courtoisie, de respect et de sécurité définies par les présentes CGU ; ne contiennent aucun élément trompeur, frauduleux ou susceptible de nuire à autrui ou au bon fonctionnement de la Plateforme. L’utilisateur garantit disposer de tous les droits nécessaires pour publier les contenus qu’il met en ligne.

En publiant un contenu sur la Plateforme, l’utilisateur accorde à [Nom de ta marque] une licence non exclusive, mondiale, gratuite, transférable et sous‑licenciable permettant :

l’hébergement, la reproduction technique, l’affichage, l’adaptation aux formats nécessaires, et la diffusion du contenu dans le cadre du fonctionnement normal de la Plateforme. Cette licence est strictement limitée aux besoins techniques du service et ne confère aucun droit d’exploitation commerciale externe sans accord préalable de l’utilisateur.

La Plateforme peut, à sa seule discrétion :

retirer ou rendre inaccessible tout contenu non conforme aux présentes CGU, limiter ou suspendre l’accès à certaines fonctionnalités, ou prendre toute mesure nécessaire pour préserver la sécurité et la qualité du service. La Plateforme n’est pas tenue de justifier ses décisions de retrait ou de modération, sauf obligation légale contraire.

L’utilisateur demeure seul responsable des contenus qu’il publie et des conséquences qui en découlent. Il s’engage à indemniser la Plateforme en cas de réclamation, action ou dommage résultant de la publication de contenus non conformes.

La Plateforme peut proposer des fonctionnalités multimédias ou interactives, notamment des modules vidéo (FMV), des interactions scénarisées, ou l’utilisation facultative de la webcam pour certaines expériences. Certaines fonctionnalités peuvent apparaître dans l’interface sans être encore accessibles. Leur activation dépend de contraintes techniques, financières ou réglementaires.

L’utilisateur s’engage à utiliser les fonctionnalités multimédias :

conformément aux présentes CGU, dans le respect des lois applicables, et dans les limites techniques prévues par la Plateforme. L’utilisateur demeure responsable des contenus qu’il transmet ou active via ces modules.

Les modules FMV, les vidéos interactives ou les éléments multimédias proposés par la Plateforme sont fournis à titre d’expérience narrative ou immersive. Ils peuvent être soumis à des limitations techniques, de disponibilité ou de performance.

La Plateforme peut mettre en œuvre des systèmes de sécurité, de filtrage ou de modération destinés à prévenir les usages abusifs ou non conformes des fonctionnalités multimédias. Elle se réserve le droit de :

bloquer certains comportements ou types de contenus, limiter l’accès à certaines fonctionnalités, suspendre ou désactiver temporairement des modules pour des raisons techniques, financières ou réglementaires.

La Plateforme conserve une licence technique permettant l’hébergement, l’affichage et le traitement des contenus transmis ou utilisés dans le cadre du fonctionnement normal du service.

Les fonctionnalités multimédias, webcam, modules interactifs ou FMV peuvent être :

indisponibles, en phase de test, activées progressivement, ou réservées à certains utilisateurs. La Plateforme ne garantit ni leur disponibilité continue, ni leur performance.

La Plateforme propose des services d'expériences narratives interactives et de correspondances physiques (envois postaux, objets, supports personnalisés). L'utilisation de ces services implique la reconnaissance de leur caractère fictionnel, ludique et immersif.

L'utilisateur s'engage à ce que les éléments, messages ou objets transmis dans le cadre de ces services respectent strictement les lois en vigueur et ne comportent aucun contenu illicite, menaçant ou dangereux. La Plateforme se réserve le droit de modérer, suspendre ou refuser l'acheminement de tout envoi non conforme, sans préavis ni indemnité.

Les fonctionnalités de mise en relation et de correspondance reposent sur un cadre strict d'anonymat géré par la Plateforme. Toute tentative d'identification directe, de contournement des outils de transmission ou de harcèlement est strictement interdite et entraîne la résiliation immédiate du compte.

En raison de l'utilisation de prestataires tiers pour l'acheminement physique, la Plateforme ne saurait être tenue responsable des délais de livraison, retards, pertes ou détériorations des envois. De même, l'utilisateur demeure seul responsable de sa gestion personnelle de l'immersion narrative et dégage la Plateforme de toute responsabilité liée à un investissement émotionnel excessif.

Les correspondances pourront, le cas échéant, déboucher sur des événements physiques organisés pour les joueurs. La participation à ces événements est soumise à des règles de sécurité strictes, au respect d'autrui et, le cas échéant, à la validation d'un statut particulier (ex. Pass Partenaire ou validation des conditions de sécurité). La Plateforme se réserve le droit d'exclure tout participant dont le comportement perturberait l'événement.

L’ensemble des contenus présents sur la Plateforme Elshara — qu’ils soient créés, édités, produits ou mis à disposition par Studio des Reflets — est protégé par le droit d’auteur et les législations applicables. Sont notamment protégés, sans que cette liste soit exhaustive :

œuvres littéraires, fragments, textes narratifs et contenus éditoriaux ; livres, e‑books, publications numériques et contenus édités par Studio des Reflets ; œuvres d’auteurs tiers publiées sous licence, contrat ou autorisation ; capsules audio, ambiances sonores, productions musicales ou narratives ; expériences premium, parcours scénarisés, modules interactifs et interfaces ; visuels, illustrations, éléments graphiques, stickers, packs d’émotes ; imagerie, illustrations ou visuels créés par Studio des Reflets, y compris via outils numériques externes ; univers, concepts, noms, titres, scénarios, mécaniques narratives ; architecture, organisation, structure et design de la Plateforme. Toute reproduction, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite. Les œuvres d’auteurs tiers restent protégées par leurs propres droits et sont utilisées par Studio des Reflets conformément aux licences ou accords contractuels applicables.

L’utilisateur bénéficie d’un droit d’usage strictement personnel, non exclusif, non transférable et non commercial des contenus auxquels il accède via la Plateforme. Ce droit ne permet pas :

la revente ou la redistribution ; la diffusion publique ; la reproduction ou l’extraction massive ; l’utilisation commerciale ; la création d’œuvres dérivées destinées à la redistribution ; l’utilisation des contenus pour entraîner des modèles externes. Toute utilisation dépassant ce cadre nécessite une autorisation écrite de Studio des Reflets et, le cas échéant, des auteurs tiers concernés.

Si un utilisateur publie ou téléverse des contenus (textes, images, audio, créations, messages), il garantit :

en être l’auteur ou disposer des droits nécessaires ; que ces contenus ne violent aucun droit de tiers ; qu’ils respectent la loi et les présentes CGU. L’utilisateur accorde à Studio des Reflets une licence limitée permettant : l’hébergement, l’affichage, la diffusion technique, la mise à disposition dans le cadre strict du fonctionnement de la Plateforme. Aucune exploitation commerciale n’est effectuée sans accord explicite de l’utilisateur.

Il est strictement interdit de :

copier, reproduire ou extraire massivement les contenus de la Plateforme ; contourner les protections techniques ; réutiliser les modules, interfaces, scénarios ou expériences à des fins externes ; revendre ou redistribuer les contenus générés ou fournis par la Plateforme ; utiliser les contenus pour créer des services concurrents ; exploiter, reproduire ou diffuser les œuvres d’auteurs tiers sans autorisation.

La Plateforme met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à assurer la sécurité, l’intégrité et le bon fonctionnement du service. Ces mesures peuvent inclure :

des systèmes de détection et de prévention d’intrusion ; des mécanismes de filtrage, de limitation ou de contrôle d’accès ; des outils de modération automatisés ou assistés ; des protections contre les tentatives de contournement ou d’usage abusif. Ces dispositifs peuvent être adaptés ou renforcés à tout moment pour répondre aux exigences techniques, réglementaires ou de sécurité.

L’utilisateur s’engage à :

maintenir la confidentialité de ses identifiants ; utiliser la Plateforme de manière conforme et responsable ; ne pas tenter de contourner les systèmes de sécurité ; ne pas perturber le fonctionnement du service ; ne pas introduire de logiciels malveillants, scripts, bots ou outils non autorisés ; signaler tout incident de sécurité ou activité suspecte via les moyens prévus. Toute tentative d’accès non autorisé, de manipulation technique ou d’exploitation abusive pourra entraîner des mesures immédiates.

La Plateforme peut :

limiter ou suspendre l’accès à certaines fonctionnalités ; restreindre temporairement l’utilisation de modules sensibles (multimédia, vitrines avancées, etc.) ; bloquer certains comportements ou requêtes ; appliquer des mesures de protection supplémentaires en cas de risque identifié. Ces mesures peuvent être appliquées automatiquement ou manuellement, sans obligation de notification préalable, sauf disposition légale contraire.

L’utilisateur reconnaît que :

aucune transmission via Internet n’est totalement sécurisée ; la Plateforme met en œuvre des moyens raisonnables pour protéger les données ; il lui appartient d’utiliser un équipement sécurisé et à jour ; il doit éviter les connexions non sécurisées ou partagées lors de l’accès à son compte.

Pour des raisons de sécurité, de maintenance ou d’évolution du service, certaines fonctionnalités peuvent être :

temporairement indisponibles ; limitées ; modifiées ; ou désactivées. Cela inclut notamment les fonctionnalités multimédias, les vitrines avancées, les galeries premium, les outils interactifs et les systèmes de monnaie virtuelle. La Plateforme ne peut garantir une disponibilité continue ou une performance ininterrompue de ces fonctionnalités.

La Plateforme peut suspendre temporairement l’accès au compte d’un utilisateur, à certaines fonctionnalités ou à l’ensemble du service lorsque : un comportement non conforme aux présentes CGU est constaté ; un risque pour la sécurité, l’intégrité ou le bon fonctionnement du service est identifié ; une activité suspecte, abusive ou frauduleuse est détectée ; une vérification complémentaire est nécessaire (identité, paiement, conformité, etc.). La suspension peut être appliquée sans préavis lorsque la situation l’exige.

La Plateforme peut résilier un compte de manière définitive en cas de :

violation grave ou répétée des CGU ; fraude, tentative de fraude ou contournement des règles ; publication de contenus illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui ; utilisation abusive des fonctionnalités, vitrines, modules interactifs ou monnaie virtuelle ; décision administrative, judiciaire ou obligation légale. La résiliation entraîne la perte d’accès à l’ensemble des fonctionnalités et contenus associés au compte.

L’utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment via les outils prévus à cet effet. La suppression du compte est définitive et entraîne :

la perte d’accès aux contenus, historiques, vitrines, interactions et avantages liés au statut premium ; l’impossibilité de récupérer les données supprimées ; l’absence de remboursement des achats, abonnements, jetons ou dons déjà effectués, sauf disposition légale impérative contraire.

La suspension ou la résiliation n’ouvre droit à aucune indemnisation. La Plateforme peut conserver certaines données pour répondre à ses obligations légales, notamment en matière de sécurité, de prévention des abus ou de conformité réglementaire.

La Plateforme met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès, la sécurité et le bon fonctionnement du service. Toutefois, elle ne peut garantir :

l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou de dysfonctionnements ; la disponibilité continue des fonctionnalités, y compris celles en phase de test ou de pré‑lancement ; l’exactitude ou la fiabilité des contenus générés par les utilisateurs ; la conformité des comportements des utilisateurs aux présentes CGU. La Plateforme ne saurait être tenue responsable : des dommages résultant d’une utilisation non conforme du service ; des pertes de données, pertes financières ou préjudices indirects ; des interactions entre utilisateurs, y compris lors d’événements ou de mises en relation ; des contenus publiés par les utilisateurs ou par des tiers.

L’utilisateur est seul responsable :

de l’utilisation qu’il fait de la Plateforme ; des contenus qu’il publie, transmet ou génère ; de la confidentialité de ses identifiants ; de la vérification de la compatibilité de son équipement ; du respect des lois applicables et des présentes CGU. L’utilisateur s’engage à indemniser la Plateforme en cas de réclamation, dommage ou action résultant de son utilisation du service ou de la publication de contenus non conformes.

La Plateforme peut contenir des contenus, vitrines, œuvres ou liens provenant de tiers. La Plateforme ne contrôle pas ces éléments et ne saurait être tenue responsable :

de leur exactitude, de leur disponibilité, de leur conformité, ou de tout dommage résultant de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît que :

l’accès au service dépend d’Internet et de réseaux tiers ; aucune technologie n’est exempte de risques ; certaines fonctionnalités (IA, modules multimédias, FMV, vitrines avancées, monnaie virtuelle) peuvent être limitées, modifiées ou suspendues pour des raisons techniques, financières ou réglementaires. La Plateforme ne peut être tenue responsable des conséquences liées à ces limitations.

La Plateforme ne saurait être tenue responsable en cas d’événement de force majeure au sens de la loi, incluant notamment : pannes généralisées, cyberattaques, catastrophes naturelles, décisions administratives, interruptions de réseaux, ou tout événement imprévisible rendant impossible l’exécution du service.

La Plateforme fait l’objet d’améliorations, de mises à jour et d’évolutions régulières. Studio des Reflets peut modifier, enrichir ou adapter tout ou partie du service, y compris :

l’interface, les vitrines et galeries, les modules interactifs, les fonctionnalités premium, les systèmes multimédias (audio, vidéo, FMV), la boutique numérique, la monnaie virtuelle et les systèmes associés. Ces évolutions peuvent intervenir à tout moment, sans préavis, afin d’améliorer l’expérience utilisateur, d’assurer la sécurité, ou de répondre à des contraintes techniques ou réglementaires.

Certaines fonctionnalités peuvent apparaître dans l’interface sans être encore accessibles. Leur activation dépend notamment :

de contraintes techniques, de ressources financières (ex. coûts serverless), de la disponibilité de modules multimédias, de la conformité réglementaire, ou de la mise en place de systèmes de sécurité supplémentaires. La présence d’une fonctionnalité dans l’interface ne constitue pas un engagement de disponibilité immédiate ou future.

Studio des Reflets peut, à tout moment :

suspendre temporairement une fonctionnalité, en limiter l’accès, la modifier, ou la retirer définitivement. Cela inclut notamment les fonctionnalités multimédias, les FMV, la webcam, les vitrines avancées, les galeries premium, les outils interactifs et les systèmes de monnaie virtuelle. Ces décisions peuvent être motivées par des raisons techniques, financières, réglementaires ou de sécurité.

La Plateforme ne garantit pas :

la disponibilité continue des fonctionnalités, leur performance, leur stabilité, ni leur maintien dans le temps. Aucune indemnisation ne peut être demandée en cas de modification, suspension ou retrait d’une fonctionnalité.

Certaines fonctionnalités peuvent être proposées :

en version test, en accès limité, en pré‑lancement, ou réservées à certains utilisateurs. Ces versions peuvent comporter des limitations, des erreurs ou des comportements imprévisibles.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, conformément aux règles de compétence territoriale applicables.

La Plateforme traite certaines données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation des services, conformément à la réglementation applicable et notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d’exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site. L’utilisateur s’engage à consulter cette politique et reconnaît que l’utilisation de la Plateforme implique l’acceptation de ces traitements. La Plateforme met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour assurer la sécurité des données personnelles, sans pouvoir garantir une protection absolue contre l’ensemble des risques liés à Internet.

Si l’une des clauses des présentes CGU devait être déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement valides et applicables. Le fait pour la Plateforme de ne pas exercer un droit ou d’appliquer une clause des CGU ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Les présentes CGU constituent l’intégralité de l’accord entre la Plateforme et l’utilisateur concernant l’utilisation du service, et prévalent sur tout document antérieur ou contradictoire.

La Plateforme propose différents types de statuts et d'accès, dont certains espaces de mise en relation sont exclusivement réservés aux professionnels déclarés (détenteurs d'un Pass Partenaire). Tout utilisateur, qu'il soit titulaire ou non d'un Pass Partenaire, s'engage à respecter les lois en vigueur. La Plateforme se réserve le droit de suspendre ou de supprimer, immédiatement et sans préavis, tout compte dont le comportement contrevient à la législation française, notamment en cas de signalement portant sur des activités de prestation de services sexuels non déclarées, des avances financières hors du cadre professionnel, ou toute utilisation de la plateforme détournant son objet initial. Cette modération est discrétionnaire et vise à garantir la sécurité et l'intégrité de notre écosystème.

Afin de garantir l'intégrité de l'écosystème et la protection des personnes, la Plateforme applique une tolérance zéro envers les comportements traduisant une perte de contrôle, une altération grave du discernement ou des usages compulsifs (notamment liés à la monnaie virtuelle, aux interactions en direct ou aux modules multimédias). Dès lors qu'un comportement anormal, erratique, ou présentant un risque manifeste pour la sécurité psychologique ou physique de l'utilisateur ou des tiers est détecté ou signalé, la Plateforme se réserve le droit d'interrompre l'accès aux services, sans préavis ni indemnité.